Mentions Légales
Plateforme XCCM1 – ENSPY Yaoundé
Mise à jour : 13 novembre 2025
À retenir
Projet académique
Prototype ENSPY destiné à un usage pédagogique.
Open-source
Code publié à des fins éducatives (licence MIT).
Données encadrées
Traitements conformes à la loi 2010/012.
1Éditeur du site
Projet académique réalisé sous la direction de :
Responsable : Pr. Bernabe BATCHAKUI
Superviseur – Génie Informatique
2Équipe de développement
Étudiants 4ᵉ année – Génie Informatique (2025-2026)
AZANGUE LEONEL DELMAT22P206
BALA ANDEGUE FRANCOIS LIONNEL22P448
NKOLO ANTAGANA STACY22P582
NANA NDOUNDAM GABRIELLE22P482
NANKENG TSAMO PIERRE MARCELLE22P292
NCHANG ROY FRU22P596
NGUETCHUISSI TCHUGOUA BRUNEL LANDRY22P584
SOUNTSA DJIELE PIO VIANNEY22P572
OSSOMBE PIERRE RENE RAOUL21P064
NKAMLA CHEDJOU JOHAN22P607
NTIH TCHIO TAMOGOU DARYL22P250
TAGASTING FOSTING SAMUEL SEAN22P215
3Hébergement
Vercel Inc.340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USAvercel.com
Hébergement temporaire à des fins académiques.
4Propriété intellectuelle
- Code source et concept de granules : propriété collective ENSPY + auteurs.
- Publié sous licence MIT (éducation & recherche).
- La propriété des contenus pédagogiques reste aux enseignants.
5Protection des données
Conforme à la Loi n° 2010/012 (Cameroun).
Collectées : email, rôle, compositions
Finalité : authentification, création de cours
Conservation : jusqu’à suppression
Droits : accès, suppression sur demande
6Responsabilité
Prototype académique. Aucune garantie de disponibilité ou de sécurité commerciale.
7Contact & Ressources
8Droit applicable
Droit camerounais. Tribunaux de Yaoundé compétents.